Informations Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants.

ARTICLE 1 : ÉDITION DU SITE

Le présent site est édité par la société SCIENCE & COMPÉTENCE, SASU au capital de [Montant de votre capital] €.
Siège social : 4 rue des Pyrénées, 68490 PETIT LANDAU, France.
SIRET : 993 778 786 00018.
NDA (Numéro de Déclaration d’Activité) : [Indiquez votre NDA] (enregistré auprès du préfet de région Grand Est).
Direction de la publication : La direction de SCIENCE & COMPÉTENCE.

ARTICLE 2 : CONTACT TECHNIQUE

Email : scienceetcompetence@gmail.com
Téléphone : 07 58 21 51 08

ARTICLE 3 : INFRASTRUCTURE D’HÉBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société O2Switch.
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Site web : www.o2switch.fr

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité des éléments constituant ce site (textes, logos, algorithmes, visuels) est la propriété exclusive de SCIENCE & COMPÉTENCE. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon passible de poursuites judiciaires.